DOMAINE DE MALESAN
Présentation de la marque DOMAINE DE MALESAN
Déposée le 3 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LA GUILDE DU VIN DE BERNARD MAGREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MALESAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE MALESAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MALESAN est expirée depuis le 3 septembre 2006.
LA GUILDE DU VIN DE BERNARD MAGREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07
Demande de renouvellement le 13 juin 2006 n°2316880 - Publication au BOPI 2006-06-13
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497257 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13